Marque enregistrée - Marque en vigueur

QTE Prod
M. Thomas PIGUEL, co-président de l'association QTE Prod
M. Franck GUILLAUME, Fleur d'Aulne, co-président de l'association QTE Prod

Numéro de dépôt :
4379942
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
QTE Prod de Thomas PIGUEL

Présentation de la marque QTE Prod

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par monsieur Thomas PIGUEL et monsieur Franck GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QTE Prod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Les déposants sont monsieur Thomas PIGUEL domicilié(e) 2 rue Alexander Fleming - 22190 - PLERIN - France et monsieur Franck GUILLAUME domicilié(e) - 22370 - Pléneuf-Val-André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas PIGUEL, co-président de l'association QTE Prod domicilié(e) 2 Rue Alexander Fleming - 22190 - PLERIN - France.

La marque QTE Prod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QTE Prod arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.


M. Thomas PIGUEL, co-président de l'association QTE Prod - 2 rue Alexander Fleming - 22190 - PLERIN - France

M. Franck GUILLAUME, Fleur d'Aulne, co-président de l'association QTE Prod - 22370 - Pléneuf-Val-André - France


M. Thomas PIGUEL, co-président de l'association QTE Prod - 2 Rue Alexander Fleming - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.